Convocation du conseil municipal - 21 mai 2026
Ordre du jour
Affaires financières
- Redevance d'occupation du domaine ENEDIS
- Avenant bipartite convention Agglocéane + Convention "voile scolaire" + convention SNAP
- Fixation des tarifs pour l'année scolaire 2026/2027 (Cantine - Garderie - Etude - Repas portage)
Affaires scolaires
- Règlement intérieur de l'école
Affaires générales
- Désignation des jurés d'assises
- Désignation des membres des commissions de contrôle des listes électorales.
- Composition de la CCID
- Désignation des représentants d'Eure-et-Loir Ingénierie
- Désignation des commissions
- Répartition de la CDCI
- Règlement intérieur du conseil municipal
Ressources humaines
- Emplois saisonniers
Urbanisme
- Droit de préemption
Questions diverses
Téléchargez le fichier pdf - Convocation du conseil municipal - 21 mai 2026